Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEURS MOELLEUX
SPILLERS PETFOODS FRANCE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1336401
Date de dépôt :
27/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2005

Présentation de la marque COEURS MOELLEUX

Déposée le 27 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEURS MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPILLERS PETFOODS FRANCE domicilié(e) 40 boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE (dossier no 2059601) - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 079 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2059601) - France.

La marque COEURS MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1336401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEURS MOELLEUX est expirée depuis le 27 décembre 2005.

SPILLERS PETFOODS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GOUTE ET APPROUVE , GOUTE ET APPROUVE , DELIKAT , (Marque figurative) , CROC MENU , BOUCHETTES , (Marque figurative) , FELIX LES MIJOTES , ST. FELIX


SPILLERS PETFOODS FRANCE S.A. (société anonyme) - 40 boulevard de Dunkerque, 13002 MARSEILLE (dossier no 2059601) - France - SIREN 302079462


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2059601) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-23

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 1995 n°2059601 - Publication au BOPI 1995-12-19

Inscription le 1 mars 2000 - Changement de dénomination n°296278 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 1 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°296276 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 1 mars 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296275 - Publication au BOPI 2000-03-01

Inscription le 11 mars 1996 - Changement de dénomination n°198774 - Publication au BOPI 1996-03-11

Substances alimentaires pour les animaux.